Mentions légales

La marque et la société

NoStress (nostress.fr) est une marque et un service édités par la société JISNAT CONSEIL (jisnatconseil.fr). NoStress désigne le produit utilisé par les clients et les professionnels ; JISNAT CONSEIL est l'entité juridique responsable de son édition et de son exploitation.

Éditeur

• Dénomination sociale : JISNAT CONSEIL
• Forme juridique : [À COMPLÉTER : forme juridique, ex. SAS]
• Capital social : [À COMPLÉTER : capital social]
• Siège social : 46 B rue Saint-Fargeau, 75020 Paris, France
• SIREN : 893 437 897
• SIRET (siège) : 893 437 897 [À COMPLÉTER : NIC 5 chiffres]
• Immatriculation : RCS Paris 893 437 897
• Code APE / NAF : 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
• TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA intracommunautaire]
• Contact : contact@jisnatconseil.fr — support utilisateurs : support@nostress.fr
• Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de contact]

Direction de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de JISNAT CONSEIL (Stéphane Tala et Josy Mengue Medzegue).

Hébergement

L'application est hébergée par Lovable (Lovable Labs Incorporated) via l'infrastructure Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Les données applicatives (base de données, authentification, fichiers) sont hébergées par Supabase, Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour, sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Nature du service

NoStress est une plateforme de mise en relation entre des clients et des professionnels indépendants. JISNAT CONSEIL n'exécute pas elle-même les prestations : chaque professionnel intervient sous sa propre responsabilité, avec ses propres assurances et obligations réglementaires.

Propriété intellectuelle

La marque NoStress, le logo, la charte graphique, les textes et le code de la plateforme sont la propriété exclusive de JISNAT CONSEIL. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans notre politique de confidentialité. Contact RGPD : rgpd@nostress.fr.